Les présentes conditions générales de vente visent à définir les conditions et les modalités de ventes des produits par Duo Art Et Concept, gérée par Catherine et Mickaël GUCCIARDI, aux clients sur le site Duo Art Et Concept.
Elles sont conclues entre, d'une part la créatrice de Duo Art Et Concept, Catherine GUCCIARDI, domiciliée au 11, rue du Grand Pré 70280, N° SIREN : (Immatriculation à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Franche Comté), et d'autre part toute personne physique ou morale réalisant un achat sur le site Duo Art Et Concept.

Duo Art Et Concept se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. Mais il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au moment de la commande.
Toute commande sur le site Duo Art Et Concept implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente.

Duo Art Et Concept s'efforce de proposer une description précise et détaillée avec des photos des plus  représentatives pour que les produits soient le plus fidèle possible à la réalité. Toutefois, le client peut demander plus d’informations en passant par le Formulaire de contact

Les offres des produits sont valables uniquement en France Métropolitaine. Les produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site Duo Art Et Concept et dans la limite des stocks disponibles. Lors de la sélection de l'article, le client est informé de sa disponibilité. En cas d'indisponibilité d’un produit après validation de votre commande, nous vous en informons par email. Votre commande sera automatiquement annulée. Un remboursement similaire à la totalité des sommes correspondant au prix d’achat du produit indisponible et aux frais éventuels liés à la commande est effectué par tout moyen de paiement.

Duo Art Et Concept vous propose des produits à la vente en ligne avec envoi. Cependant, certains produits jugés volumineux ou fragiles ne sont pas accessibles à la vente par correspondance. Vous retrouverez ces produits concernés dans les rubriques "Luminaires sans envoi" et "Ameublements sans envoi". Duo Art Et Concept vous propose à ce moment là de nous contacter par le biais du formulaire de contact et si vous le désirez de convenir d'un rendez-vous pour venir retirer les produits en main propre.

Paiement sécurisé par carte bancaire via www.paypal.com
La procédure est identique au paiement avec un compte PayPal mais, arrivé sur la page de paiement PayPal, choisissez l'option :

 

Le service de paiement sécurisé est assuré par la société PAYPAL. Vos coordonnées bancaires sont cryptées et sont envoyées DIRECTEMENT à la société PAYPAL. Votre achat sera débité immédiatement ou en fin de mois selon le type de carte que vous utilisez.

Paypal constitue un des modes de paiement les plus utilisés. Il s'agit d'un mode de transaction protégé permettant d'acheter et de payer en ligne en toute tranquillité et en toute confiance. Il permet aux acheteurs et aux vendeurs d'envoyer et de recevoir des paiements en toute sécurité.

L'inscription pour l'ouverture d'un compte Paypal est simple et gratuite, il suffit de posséder une adresse email et d‘entrer un mot de passe.
Vous enregistrez vos informations auprès de PayPal qui crypte et sécurise les données bancaires grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) , vos informations sont ainsi sécurisées contre la fraude.
Ensuite vous n’aurez pas besoin de saisir votre numéro de carte à chaque achat, l’email et mot de passe suffisent. 
Vous payez auprès de Paypal, qui transmet ensuite le paiement au vendeur.
Vos données bancaires ne sont ainsi jamais communiquées, ni au destinataire du paiement, ni à des tiers.
Ce mode de paiement est immédiat, votre commande est alors traitée et expédiée rapidement.  

Pour ouvrir un compte et obtenir plus d'informations rendez-vous sur: www.paypal.com .
 

Par chèques.

Seuls sont acceptés, les chèques émis depuis un compte détenu dans une banque française. 
Les commandes ne seront envoyées qu'après reception et encaissement des chèques. Ce mode de paiement entraîne donc un délai de livraison plus long, merci de votre compréhension. Pour commander par chèque, remplissez normalement votre panier et choisissez "paiement par chèque" au moment de commander. Retournez-nous le bon imprimé ou sur papier libre accompagné de votre règlement à l'ordre de "Duo Art Et Concept" Mme Catherine GUCCIARDI, 11, rue du Grand Pré, 70280 BREUCHOTTE.
                                                
Défauts / retards de paiement :
 
En cas de refus de la part de la banque d'un débit de carte bleue ou refus d'encaissement d'un chèque ou d’un autre moyen de paiement, la commande ne sera pas définitive et il appartient au client de contacter Duo Art Et Concept afin de régler sa commande par tout moyen de paiement. Par ailleurs, le cas échéant, Duo Art Et Concept se réserve le droit d’annuler sa commande sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

Les produits commandés par le client peuvent être livrés à celui-ci selon le mode de livraison choisi et à l’adresse renseignée lors de sa commande.
Duo Art Et Concept livre uniquement en France pour le moment. Les frais de livraison sont calculés automatiquement suivant le poids de l’article et en fonction des tarifs en vigueur des sociétés de transport La Poste et Mondial Relay et tiennent compte des frais d’emballage (les produits sont emballés avec précautions). Le montant des frais liés à la commande s’entend en TTC. 

L’expédition des produits commandés ne se fait qu’après réception du paiement. Le délai est donc plus long pour un paiement par chèque. Après réception du paiement, les produits sont expédiés sous 3 jours ouvrés, auxquels s’ajoute le délai d’acheminement des sociétés de transport La Poste et Mondial Relay. Pour chaque produit, une date aproximative de livraison est indiquée dans la description du produit et dans le récapitulatif de la commande.

Un email prévient le client que le produit lui a été expédié. Une facture numérique est jointe à ce mail, une facture imprimée sera également jointe au colis.
En cas de retard d’expédition, un email en informe le client.
A la réception, il appartient au client de vérifier que le colis est intact et non endommagé. Si le colis est susceptible d’avoir été ouvert, ou porte des traces manifestes de détérioration, le client peut faire toutes réserves et réclamations auprès du facteur, voire refuse le colis. Les dites réserves et réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à la société de livraison, ce dans les trois jours ouvrables suivant la livraison du produit. Une copie de cette lettre doit être adressée à Duo Art Et Concept par email : gucciardicat@gmail.com 
En cas d’absence lors de la livraison d’un colis à l’adresse indiquée, un avis de passage est généralement déposé dans la boite à lettres. Il appartient au client de retirer le colis à l’adresse indiquée et dans le délai prévu par l’avis de passage.
 
Concernant, les produits sans envoi, Duo Art Et Concept, donne la possibilité au client, lors de la validation de sa commande, de venir retirer les produits à ses frais et à ses risques au domicile de Duo Art Et Concept. Pour se faire, le client devra prendre contact avec Duo Art Et Concept par le biais du Formulaire de contact afin de convenir ensemble d' un RDV.

Si cette option de mise à disposition est choisie par le client, celui-ci se verra confirmer par email la date à laquelle sa commande sera prête pour l’enlèvement. Si la commande n'est pas retirée pour quelques raisons que ce soit à la date prévue ensemble, un délai de 15 jours à compter de la date de mise à disposition entraînera l'annulation de la commande.

Lors de l'enlèvement de sa commande le client devra présenter les pièces suivantes :
- Une pièce d’identité.
- L'e-mail de confirmation de sa commande ou l’email de confirmation de la mise à disposition de la commande.

Si la personne qui se présente pour le retrait de la commande n'est pas le client, cette personne devra se présenter avec les pièces citées ci-dessus ainsi qu’avec :

- Sa propre carte d'identité et une lettre de procuration établie et signée par le client s'il s'agit d’une personne physique.
- La copie de la pièce d’identité du client.
En cas de non-respect de ces dispositions, Duo Art Et concept se réserve le droit de ne pas remettre la commande au client et/ou à la personne mandatée par celui-ci.
Le chargement et le transport des Produits demeurent de l’entière responsabilité du client.

Selon l'Article L 121-20 du code français de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour vous rétracter et nous retourner le produit à des fins d'échange, remboursement ou d'avoir.

Toute demande de retour devra s'effectuer en nous contactant par l’intermédiaire du Formulaire de contact ou par email : gucciardicat@gmail.com Vous devrez alors nous spécifier votre numéro de commande, les produits que vous souhaitez nous retourner ainsi que le motif de votre retour.
Toute demande de remboursement nous parvenant au-delà du délai légal de quatorze jours après la livraison (cachet de la poste ou email faisant foi) sera rejetée. Dès réception de la déclaration de rétractation, un email accusant réception de déclaration de rétractation sera envoyé au client.

Le produit devra impérativement être retourné dans son emballage d'origine, intact.
Les frais d’envoi (lors de la commande), les frais de retour eux ne feront pas l'objet de remboursement. Si le produit retourné a été essayé par l'acheteur au-delà de ce qui est normal, le vendeur peut pratiquer une décote.

A réception du produit renvoyé par l'acheteur, Duo Art Et Concept, adressera par email une confirmation de réception du produit à l'acheteur. Cette confirmation indiquera clairement si le produit a bien été réceptionné. À noter qu'après réception, le vendeur dispose de 4 jours pour vérifier l'état du produit. Toute reprise acceptée entraînera un remboursement, un échange ou un avoir selon le choix de l'acheteur après vérification qualitative des produits retournés. Duo Art Et Concept se réserve le droit de refuser tout produit qui aura été endommagé et ne ne donnera lieu à aucun remboursement.

Le vendeur doit de préférence rembourser l’acheteur selon le moyen de paiement qui a été utilisé pour la commande. Cependant, il est possible de réaliser la transaction avec un autre moyen de paiement, à condition d'avoir obtenu l'accord de l'acheteur et de ne pas lui occasionner de frais supplémentaires.

Nous créditerons votre compte Paypal ou nous vous enverrons un chèque bancaire sous un délai ne dépassant pas un mois comme la loi le stipule. Néanmoins, le remboursement se fera assez rapidement après réception de votre colis.

En cas de remplacement par un ou plusieurs autres produits, si la différence de prix est en faveur de Duo Art Et Concept, elle sera acquittée par le client par chèque, avant la nouvelle expédition. Si la différence de prix est en faveur du client, Duo Art Et Concept adressera le remboursement de cette différence dans un délai de 30 jours.

Évolution de la loi Chatel, la loi Hamon permet de rembourser sous forme d'avoirs/bons cadeaux les clients qui ont réglé leur commande par avoirs/bon cadeaux. Cela permet d'éviter une utilisation abusive du droit de rétractation pour transformer les avoirs ou bons cadeaux en cash.

Exception au droit de rétractation : En application des dispositions de l’article L121-21-8 du code de la consommation, les produits qui sont confectionnés selon les spécifications du client (création sur mesure, personnalisation) ne bénéficient pas du droit de rétractation, ils ne sont ni échangés ni remboursés.

Le client dispose d'un délai de 7 jours ouvrés pour demander l'échange d'un produit défectueux au déballage sous réserve  d'apporter la preuve de l'éxistence du défaut de conformité du produit. Il pourra demander la réparation, l'échange contre un autre produit du même prix, le remboursement intégrale ou conservé le produit et bénéficier d’une réduction de prix. Il peut choisir entre le remplacement et la réparation du produit sous réserve que ce choix n’entraîne pas un coût manifestement disproportionné à l' égard de la valeur du produit ou à l’importance du défaut. Si tel est le cas, Duo Art Et Concept pourra alors opter pour la modalité non choisie par le Client.

Toutes les réclamations, doivent s'effectuer via le Formulaire de contact ou par email : gucciardicat@gmail.com

Dès réception du produit retourné, Duo Art Et Concept vous adressera un email de confirmation de réception du produit à l'acheteur.

En cas d’échange ou de retour, seuls les produits retournés dans leur état d'origine avec tous les autres éléments dans son emballage d’origine seront susceptibles de rentrer dans le cadre de la garantie. S'il s'avère que la défaillance du produit est attribuable à l'utilisateur, la garantie ne pourra s'appliquer.

Les Produits proposés sur Duo Art Et Concept sont conformes aux dispositions légales et règlementaires françaises.
Duo Art Et Concept, ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d'une utilisation détournée ou la mauvaise utilisation du produit acheté par le client.
La responsabilité de Duo Art Et Concept ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

Duo Art Et Concept conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement intégral de leur prix par le client. En cas de non paiement des produits, Duo Art Et Concept se réserve le droit d'annuler la commande. Le client devient responsable des produits dès réception de sa commande.

Duo Art Et Concept est une marque déposée.
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Les conditions générales de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, le client est invité à contacter Duo Art Et Concept par le Formulaire de contact ou bien par email : gucciardicat@gmail.com afin de tenter de trouver une solution amiable.
Si, une solution n'est pas trouvée, les deux parties conviennent de s'en remettre aux tribunaux territoriaux de Duo Art Et Concept.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de Duo Art Et Concept.